Le site Internet, y compris, à titre énonciatif et non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les dessins, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété d’Argenta ou, le cas échéant, associée à une licence ou à autorisation expresse des auteurs. Tous les contenus du site Internet sont dûment protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que par les registres publics correspondants.
Indépendamment de leur finalité, la reproduction, totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation, exigent, en tout cas, une autorisation écrite préalable d’Argenta. Toute utilisation non préalablement autorisée par Argenta sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.
Les dessins, logos, textes et/ou graphiques autres que ceux du prestataire, susceptibles d’apparaître sur le site, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, lesquels engagent leur responsabilité en cas de différend en rapport avec lesdits éléments. En tout cas, le prestataire a reçu l’autorisation expresse et préalable de ces derniers.
Le prestataire n’autorise pas expressément les tiers à rediriger directement vers le contenu spécifique du site Internet, sachant que toute redirection doit nécessairement être effectuée vers le site principal d’Argenta.
Le prestataire reconnaît aux titulaires les droits correspondants de propriété industrielle et intellectuelle, étant entendu que la simple mention ou apparition sur le site Internet n’implique ni l’existence de droits ou d’une quelconque responsabilité d’Argenta, ni leur approbation, parrainage ou recommandation.
Pour soumettre toute observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que tout autre sur le contenu du site, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse suivante : rrhh@argentaceramica.com